détenteur — détenteur, trice [ detɑ̃tɶr, tris ] n. • 1320; lat. jur. detentor, de detinere → détenir ♦ Personne qui détient qqch. Les détenteurs du pouvoir. Détenteur d un objet volé. ⇒ receleur. Détenteur d armes, de munitions. « Un secret, bien gardé par… … Encyclopédie Universelle
détenteur — détenteur, trice (dé tan teur, tri s ) s. m. et f. Terme de jurisprudence. Celui, celle qui retient une chose, qui en est en possession. Légitime, injuste détenteur. Celui qui possède une chose à un titre légal. • Guillaume le Conquérant… … Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré
titre — [ titr ] n. m. • title XIIe; lat. titulus « inscription, titre d honneur » I ♦ 1 ♦ Désignation honorifique exprimant une distinction de rang, une dignité. Titres de noblesse, titres nobiliaires (⇒ noble, noblesse) . Titres de fonctions. « Comme… … Encyclopédie Universelle
Titre participatif — ● Titre participatif titre en principe non amortissable, qui ne confère à son détenteur ni droit de vote ni droit à répartition des réserves et qui, en cas de liquidation de la société émettrice, jouit d un traitement privilégié par rapport aux… … Encyclopédie Universelle
Titre de noblesse indonesien — Titres de noblesse indonésiens La formation des Indes néerlandaises, qui deviendront la République d Indonésie en proclamant leur indépendance en 1945, est un long processus de soumission progressive de différents états qui commence en 1605 avec… … Wikipédia en Français
Titre de noblesse indonésien — Titres de noblesse indonésiens La formation des Indes néerlandaises, qui deviendront la République d Indonésie en proclamant leur indépendance en 1945, est un long processus de soumission progressive de différents états qui commence en 1605 avec… … Wikipédia en Français
Détenteur de la vérité — Vérité Pour les articles homonymes, voir La Vérité … Wikipédia en Français
Docteur (titre) — Pour les articles homonymes, voir Dr. Cet article traite du titre universitaire, pour les homonymes, voir Docteur (homonymie), pour le grade, voir Doctorat, pour le docteur en médecine, voir Médecin. Docteur est le titre porté par le titulaire du … Wikipédia en Français
Avis à tiers détenteur — Saisie des rémunérations Sommaire 1 Définition 2 Procédure 2.1 La tentative de conciliation : phase obligatoire qui se déroule devant le tribunal d instance … Wikipédia en Français
Tiers détenteur — ● Tiers détenteur personne qui détient, à titre non précaire, tout ou partie d un fonds grevé d un privilège ou d une hypothèque, sans être obligée personnellement au paiement de la dette … Encyclopédie Universelle
Compte titre — Types de dépôts bancaires Les clients des banques peuvent déposer leur argent et leurs valeurs sur divers comptes ou plans. En France, il existe une variété de comptes de dépôts et autres formules prévus à cet effet : Sommaire 1 Dépôts à vue … Wikipédia en Français